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Constitution fédérale de la Confédération suisse (RS)
Texte de la Constitution du 18 avril 1999 avec les révisions en vigueur.
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Texte intégral de la constitution, adopté en 1996.
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Une Constitution pour l'Europe
Informations, actualités et texte intégral de la Constitution. Par Sources d'Europe, le Centre d'information créé par le Gouvernement français et la Commission européenne.
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Lecture des Politiques : l?animal politique et la constitution
Si l'homme est un animal politique, quelle constitution est-elle la mieux adaptée à sa nature ?
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Appel-Vaud
Le site de l'Appel pour un constitution avec du souffle. Site inofficiel de la révision de la constitution du canton de Vaud.
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Rondeau, Jean-Marie-Ma Constitution du Canada
Propose un modèle de constitution-charte de droits pour mon pays le Canada et le monde, basée sur la justice sociale et une distribution plus équitable des richesses de chaque pays.
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Blog de Aurélien Hamelle - Projet de Constitution pour l'Europe
Présentation de certains articles du projet de constitution pour l'Europe.
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La constitution
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Présentation de l'institution, liste des parlementaires, texte de la constitution.
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Journal officiel
Consultation du texte de la constitution et des derniers textes législatifs parus.
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Assemblée nationale
Présent ses activités, la Constitution djiboutienne, la liste générale des députes.
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La Cour constitutionelle
Présentation, activité et textes fondamentaux, documents, la 'Constitution de la République italienne'.
Top/World/Français/Régional/Europe/Italie/Etat_et_politique
Campagne du non à la constitution européenne et à l'entrée de la Turquie
Présente les arguments des opposants au référendum du 29 mai 2005.
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Lavery et de Billy
Constitution d'entreprise, financement de projet, prévention de litige. Québec et Ontario.
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La net-république de Cocosie
Fonctionne par forum. Présentation du monde, constitution et informations sur les ministères officiels du jeu.
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Libération: Un référendum sur la Constitution européenne ?
Forum fermé le 20 décembre 2004, mais consultable.
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Dieu et l'Etat
L'idée déiste et la constitution des religions, texte de 1882 de Michel Bakounine.
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Happy contest
Informations sur les contests et événements. Photos, matériel, constitution d'une planche.
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Conseil économique social et culturel de Corse
Constitution, organisation, fonctionnement, les informations sur la collectivité territoriale.
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France-diplomatie: Projet de constitution européenne
Les déclarations officielles françaises, l'information et les liens sur la convention.
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La Constitution de la Fédération de Russie
Texte complet avec découpe en chapitres, liens croisés et index alphabétique.
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Un référendum pour une constitution européenne
Entretien de Jürgen Habermas au Monde de l'éducation (juillet-août 2001).
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Commission juridique et constitutionnelle
Missions, composition et programme d'action de cette structure chargée de préparer la réforme de la Constitution.
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Rezo.net : Constitution européenne
Liens vers des articles récents en rapport avec le débat sur le traité constitutionnel européen.
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Assemblée nationale du Gabon
Site officiel. Présentation générale, composition et activités, les lois et le droit gabonaise, la constitution de la république.
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1204
Site officiel. Ressources, histoire de l'île, programmes des événements pour le 800ème anniversaire de la naissance de la constitution de Guernesey.
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Poétique et Rhétorique, Constitution d'Athènes, Physique, et Politique
Quatre ?uvres essentielles d'Aristote consultables en ligne en version intégrale française.
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Fiduciaire ITP
Société spécialisée dans la comptabilité et la fiscalité, le conseil juridique et d'entreprise, la constitution de sociétés de droit luxembourgeois. Présentation des services.
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Délégation du Parlament européen à la Convention européenne
Résolutions et documents de travail, résumé du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe.
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Histoire de la psychiatrie en France
Constitution une base documentaire et d'informations sur le sujet visant à établir des contacts entre historiens chercheurs et amateurs.
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Association des femmes chefs d'entreprises du Maroc (AFEM)
Vise à promouvoir l'entreprenariat féminin. Présentation, constitution, annuaire des membres, actualités. Casablanca.
Top/World/Français/Régional/Afrique/Maroc/Commerce_et_économie
Industrial Workers of the World
Branche de la région de l'Outaouais, faisant partie du syndicat international IWW. Présentation, préambule et constitution, normes du travail, liens.
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La Convention européenne
A terminé ses travaux le 10 juillet 2003. Présentation, groupes de travaille et documents, le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe.
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Médiaterre
Système d'information mondial francophone la mise en oeuvre du développement durable par la diffusion et l'échange d'informations, et l'aide à la constitution de réseaux de coopération.
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Conseil constitutionnel
Présentation de la Constitution et des institutions libanaises. Rôle du conseil, arrêts et jurisprudence.
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Comité pour l'Etat fédéral européen
Appel en ligne de la campagne pour une constitution européenne.
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EurLex: Traité établissant une Constitution pour l'Europe
Present le traité, les protocoles, les annexes I et II et les déclarations.
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Rire du non
Rassemble et expose des dessins humoristiques, mais aussi des photos et des parodies d'affiches tournant en dérision les arguments du non au référendum sur le projet de Constitution européenne.
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Principauté de Baneyest
Site officiel. Historique, texte de la constitution, informations sur la citoyenneté, webcam en ligne. A Granges-les-Beaumont, Drôme, Rhône-Alpes, France.
Top/World/Français/Société/Problèmes_et_débats/Micronations/Principauté_de_Baneyest
Plateforme 38
Opérations de conditionnement et d'emballage. Thermoformage, blister, ensachage, manchonnage, fardelage, constitution de lots, remplissage, dosage, mise sous film, pack.
Top/World/Français/Commerce_et_économie/Produits_et_services_industriels/Emballage
The French National Assembly
Directly elected chamber of the French parliament. Role, deputies, introduction for youth, Constitution.
Top/Regional/Europe/France/Government
Réussir à Béziers en Europe
Présentation de la vie et de la structure de la ville et de sa ragion: développement de la cité, constitution d'un pôle économique ouvert au marché mondial. Site associatif.
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Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe
Propose à télécharger le texte final tel qu'il est remis au président du Conseil européen à Rome le 18 juillet 2003.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Droit/Traités
Douze économistes contre le projet de constitution européenne
Dans la perspective du référendum organisé en France sur le traité constitutionnel européen, des universitaires présentent leurs arguments.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Problèmes_et_débats/Constitution
Geobs
Société d'ingénierie de services dans le géomarketing. Traitement géographique et cartographique de l'information (analyse spatiale, constitution de bases de données géographiques, conseil, formation en SIG).
Top/World/Français/Commerce_et_économie/Services_aux_entreprises/Cartographie_et_SIG/Systèmes_d'information_géographique/Géomarketing
Parlement fédéral de Belgique
Texte coordonné de la constitution et détail des modifications, forums thématiques (disponible en Realaudio) et photos du parlement.
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Conseil constitutionnel
Pouvoir public constitutionnel chargé du contrôle de la conformité des lois à la Constitution et du contentieux des élections et votations nationales.
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Parlement fédéral de Belgique
Texte coordonné de la constitution et détail des modifications, forums thématiques (disponible en Realaudio) et photos du parlement.
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Fondation Copernic
S'engage pour un non de gauche à la "constitution" européenne. Présentation, publications et initiatives, actualités et liste de diffusion.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Recherche
District U-3
Introduction, mots du gouverneur et du vice-gouverneur, clinique ophtalmologique mobile, cabinet, commissions, congrès, constitution, liens utiles
Top/World/Français/Société/Solidarité/Associations/Action_sociale/Lions_Club/Amérique
Pondichery.com: Ayurvéda
Initiation à l'Ayurvéda, la théorie des cinq éléments et les trois doshas, la constitution avec sa manifestation et la solution des problèmes. Enfin l'écologie intérieure et extérieure au quotidien.
Top/World/Français/Santé/Médecine_alternative/Ayurvéda
Human sourcing
Solution de gestion de flux de CV et base de données candidats. Constitution et gestion d'une candidathèque et historique des actions. Lyon, Rhône (69), France.
Top/World/Français/Informatique/Logiciels/Gestion/Ressources_humaines
La Boîtophone
Label associatif, dans la zone de Feurs dans le forez. Organisation et sonoridation de concert, enregistrement de maquettes, constitution d'un réseau de musiciens.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Arts_et_culture/Musique/Associations
Vedicare
Présentation, historique et philosophie, la constitution et l'alimentation, la beauté et les soins; depuis le massage avec prana-thérapie, les stages, la presse et les liens. Multilingue. Tournefort, Alpes-Maritimes (06), France.
Top/World/Français/Santé/Médecine_alternative/Ayurvéda
Les archives municipales de Lyon
Site officiel des archives de la ville qui participent à la constitution de la mémoire historique et à sa diffusion. Présentation du centre, fonds, exposition, publications, services et histoire.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Rhône-Alpes/Rhône/Villes_et_villages/Lyon/Références
Conseil général
Espace où l'on retrouve pêle-mêle des informations aussi diverses et variées que la constitution du conseil, la vie de Guillaume de Normandie, le 6 juin 1944 ou le terroir entre autres.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Basse-Normandie/Calvados/Institutions_et_administrations
La Constitution européenne en débat
Un député européen et un constitutionnaliste français échangent des arguments en faveur ou en défaveur du traité constitutionnel européen, dans la perspective du référendum de ratification organisé en France.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Problèmes_et_débats/Constitution/Weblogs
Conseil Economique et Social
Assemblée prévue par la constitution française composée de représentants des organisations professionnelles. Elle donne des avis au gouvernement sur la politique économique et sociale. Rapports en ligne.
Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Economie/Organismes_nationaux
BusinesStart.com
Propose des services coordonnés et progressifs s'échelonnant tout au long du parcours entrepreneurial : potentiel d'entrepreneur et constitution d'équipe, brevets disponibles, outils pédagogiques, ressources financières, démarches administratives, communauté.
Top/World/Français/Commerce_et_économie/PME_et_PMI/Création_d'entreprise
Constitution et droit international au BENELUX
Etude sur la relation entre le droit international et les constitutions respetives de la Belgique, du Luxembourg et des Pays-Bas.
Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_international_public
Recettes de cuisine d'AuFeminin
L'accent est mis sur les recettes avec la constitution de dossiers thématiques comme la cuisine au wok, ou le lapin.
Top/World/Français/Maison/Cuisine/Recueils_de_recettes
Campagne pour un référendum européen (CRE).
Informations de base sur le projet pour le quel la Constitution européenne ou le Traité Constitutionnel soit soumise aux citoyens, formulaire pour la signature en ligne.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Droit
Maison Catherine Mamet dans le Var
Construction de maisons individuelles et villas dans le Var. Aide à la recherche de votre terrain. Constitution du dossier administratif,coordination et suivi des travaux. Solutions de financement préférentielles.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Provence-Alpes-Côte_d'Azur/Var/Commerce_et_économie/Bâtiment_et_travaux_publics
Eglise Sainte Marie de Rouen
Fondée en 1964, cette Eglise, par sa constitution légale, est autocéphale et ne relève d'aucune juridiction particulière. Messe catholique traditionnelle de St Pie V. Actualités, publications et liens. France.
Top/World/Français/Société/Religion_et_spiritualité/Christianisme/Catholicisme/En_rupture_avec_Rome
Cabinet Chateau
Cabinet d'avocats basé en vendée : assurance droit affaires divorce famille contentieux bancaire cautionnement constitution sociétés droit du travail.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats
Dépendance et liens sociaux
Recherche sur les réseaux de sociabilité des personnes toxico-dépendantes. Accès à des compte-rendus de recherche, aux enquêtes, constitution d'un outil de prévention relationnelle de la consommation de drogues. Morges, Suisse.
Top/World/Français/Santé/Dépendances/Abus_de_substances_toxiques
Panels&Media
Institut d?études online dédié au secteur des médias et de la communication. Spécialisé dans la constitution et l?exploitation de panels en ligne de lecteurs, téléspectateurs, auditeurs. Présentation, moyens et services. Paris (75), France.
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Pasquale Paoli
Histoire de Pasquale Paoli, son action, les traités, la constitution, forum.
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Cour d'Arbitrage
Contient notamment les arrêts de cette Cour. La Cour est notamment compétente pour apprécier si lois et décrets sont conformes à la Constitution.
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Droit.org
Portail du droit français - textes fondamentaux, Constitution, lois organiques, lois, décrets, codes, journal officiel, accès au droit européen, moteurs de recherche, sites universitaires et étudiants.
Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français
Joel Mauger Consultant
Joël Mauger Consultant vous accompagne dans la constitution de votre patrimoine immobilier. Bretagne Sud.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Investissements/Gestion_de_patrimoine/Cabinets_indépendants
Pépinière d'entreprises de Charroux
La pépinière d'entreprise de Charroux (dept 86) propose du conseil à la création d'entreprises, de l'accompagnement de projets et de l'aide à la constitution de plan d'affaires. La pépinière dispose de bureaux, d'ateliers et d'une pépinière virtuelle (suivi en ligne des créateurs).
Top/World/Français/Commerce_et_économie/PME_et_PMI/Création_d'entreprise
Musée Dauphinois
C'est un musée de patrimoine départemental consacré aux cultures et aux hommes, depuis la plus haute préhistoire jusqu'au patrimoine actuellement en cours de constitution. Fondé au début du siècle, est installé depuis 1968 dans l'ancien couvent de Sainte-Marie-d'en-Haut.
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Association des étudiants en sciences cognitives, Bordeaux
ASCO. Activités, projets, formation 2ème et 3ème cycle, insertion professionnelle des jeunes chercheurs. Projet de constitution d'une fédération des étudiants et jeunes chercheurs en sciences cognitives.
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Association d'aide aux victimes d'erreurs médicales (AAVAC)
Aide aux victimes d'erreurs médicales et d'hépatite C post-transfusionnelle pour obtenir l'indemnisation de tous leurs préjudices : aide à la constitution du dossier médical, assistance aux expertises médicales, aide au cours de la procédure.
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Musée Dauphinois
Fondé au début du siècle, le musée Dauphinois est installé depuis 1968 dans l'ancien couvent de Sainte-Marie-d'en-Haut à Grenoble. C'est un musée de patrimoine régional consacré aux cultures et aux hommes qui ont fait cette région, depuis la plus haute préhistoire jusqu'au patrimoine actuellement en cours de constitution.
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Comité Senlisse et Dampierre pour le Non au référendum
Comité informel Senlisse et Dampierre-en-Yvelines pour le non au référendum du 29 mai 2005 sur la Constitution européenne.
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Actualités et Média